Le 1er janvier dernier, la nouvelle taxe spéciale sur les emballages plastiques non réutilisables est entrée en vigueur.
Cette mesure, qui s’appuie sur la loi 7/2022 relative aux déchets et aux sols contaminés pour une économie circulaire [LRSC] ainsi que sur l’ordonnance HFP/1314/2022 du 28 décembre, vise à :
- Renforcer le développement durable à travers le recyclage
- Réduire l’usage de plastique non réutilisable
- Soutenir la recherche et l’utilisation de matériaux plus respectueux de l’environnement
Dans quels cas s’applique-t-elle ?
Cette taxe s’applique à tous les emballages non réutilisables qui contiennent du plastique, qu’ils soient vides ou destinés à contenir, protéger, manipuler, distribuer ou présenter des marchandises.
Dans le cas concret de ZFoam, cette mesure s’applique sur :
- Les mousses en polyéthylène que nous fabriquons, sous forme de plaque ou de rouleau, lorsqu’elles sont destinées à la production d’emballages.
- Les inserts en mousse permettant de contenir des parfums, des produits cosmétiques ou autres, conçus pour un usage unique. –
La nouvelle taxe s’applique donc uniquement aux emballages en plastique à usage unique ainsi qu’aux produits semi-finis (comme nos mousses en polyéthylène) destinés à la production d’emballages.
En quoi consiste la nouvelle taxe sur le plastique ?
Le taux d’imposition s’élève à 0,45 €/kg de plastique non recyclé. Il est également exigé d’indiquer sur les factures le montant de la taxe payée ou exonérée ainsi que la quantité de plastique non recyclé.
Toutefois, même si ces informations apparaîtront sur nos prochaines factures, chez ZFoam, nous prenons entièrement en charge ce montant sans le répercuter à nos clients, de sorte que les coûts de fabrication appliqués avant l’entrée en vigueur de cette mesure ne changeront pas.
Nous avons à cœur de montrer cette déférence pour tous les professionnels qui nous font confiance et d’encourager, dans la mesure du possible, la transition vers l’utilisation de matériaux à moindre impact sur l’environnement, afin d’avancer toujours plus vers un modèle d’économie circulaire performant.
ZFoam, pleinement engagée envers la durabilité
Les objectifs de l’entrée en vigueur de cette taxe spéciale sont les mêmes que ceux que nous poursuivons chez ZFoam, à savoir l’utilisation de matériaux respectueux de l’environnement et l’emploi de matériaux recyclés et recyclables.
De fait, nous avançons déjà dans cette direction, en allant même parfois beaucoup plus loin :
- Utilisation de mousses écologiques ECO et BIO, avec l’introduction de mousses d’origine végétale et une empreinte carbone négative
- Recyclage interne de plus de 95 % des déchets que nous générons
- Développement, en collaboration avec la fondation CIRCE, d’une méthodologie de calcul de cycle de vie (ACV) permettant de mesurer l’impact environnemental de la fabrication de nos produits
Además, hemos obtenido la medalla de oro por parte de EcoVadis, le fournisseur d’évaluations RSE le plus prestigieux au monde, ainsi que la certification « Vers le zéro déchet », pour laquelle nous continuons de travailler afin d’atteindre prochainement le zéro déchet.
Sachez que nous restons à votre disposition pour répondre à toutes vos questions à propos de cette taxe spéciale sur les emballages plastiques non réutilisables ou au sujet des différents types de mousses durables que nous utilisons.
